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Documentation

Guides techniques

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Guide des bonnes pratiques Télécharger Voir
Organiser une manifestation sportive en milieu naturel Télécharger Voir
Charte des bonnes pratiques - Loisirs motorisés 2014 Télécharger Voir
2005_Circulaire_MEDD_Circulation_milieu_naturel Télécharger Voir
Baliser un itinéraire lors d'une manifestation sportive ou de loisirs Télécharger Voir

Quand dois-je demander une étude d'incidence Natura 2000 ?

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AP 2ème liste locale_08 Télécharger Voir
AP 1ère liste locale_08 (fichier en attente) Télécharger Voir
R414-9_ListeNationale Télécharger Voir

Formulaires

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Formulaire Evaluation Simplifiée Projet Manfestation Sportive Télécharger Voir
cerfa_15824_déclaration relative à une manifestation sportive non motorisée Télécharger Voir
cerfa_15848_déclaration relative à une manifestation sportive motorisée Télécharger Voir
cerfa_15847_démande d'autorisation de manifestation comportant la participation de véhicules terrestres à moteur Télécharger Voir

Les documents de gestion des sites

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DOCOB_ZPS_plateau ardennais Télécharger Voir
DOCOB_ZCS_Rièzes de Rocroi Télécharger Voir
DOCOB_ZSC_Semoy Télécharger Voir
DOCOB_ZSC_Ardoiisères de Monthermé Télécharger Voir
DOCOB_ZSC_tourbières Télécharger Voir
DOCOB_ZSC_Vallée de la Houille Télécharger Voir
DOCOB_ZSC_Pointe de Givet Télécharger Voir

Les Arrêtés de classement en Réserve Naturelle

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ap RNN pointe givet 2020 423 du 2 juillet 2020 Télécharger Voir
Fichier en attente (Vireux-MOlhain) Voir le site

Les Arrêtés de protection biotope

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AP ht buttés Télécharger Voir
AP Protect Biot 1983 Télécharger Voir
APPB_Croixsainteanne_fiche Télécharger Voir
APPB_Croixsainteanne_carte Télécharger Voir
APPB_Louviere_fiche Télécharger Voir
APPB_Louviere_carte Télécharger Voir
APPB_Petitchooz_fiche Télécharger Voir
APPB_Petitchooz_carte Télécharger Voir
APPB_rocheawagne_fiche Télécharger Voir
APPB_rocheawagne_carte Télécharger Voir
APPB_Charlemont_fiche Télécharger Voir
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Les Arrêtés de création des Réserves Biologiques Dirigées

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Arrete_creation_rbd_ours_FR230003519820216 Télécharger Voir
arrete_creation_rbd_berulle_FR230004119820216 Télécharger Voir
Arrete_creation_rbd_gue_d_hossus_FR230011619920623 Télécharger Voir